CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

MODÈLE PERSONNALISABLE • E-COMMERCE • PAIEMENT À LA LIVRAISON

1. Identification du vendeur

La boutique [NOM DE LA BOUTIQUE], exploitée par [RAISON SOCIALE / NOM DU VENDEUR], est joignable à [EMAIL], [NUMÉRO WHATSAPP / TÉLÉPHONE] et [ADRESSE PROFESSIONNELLE]. Les présentes conditions encadrent les achats réalisés sur [URL DE LA BOUTIQUE].

2. Produits et informations

Les caractéristiques essentielles, photographies, prix, éventuelles variantes et conditions particulières sont indiqués sur les fiches produits. Les photographies sont illustratives ; toute différence substantielle doit être signalée. Les offres sont valables dans la limite des stocks disponibles.

3. Commande et confirmation

Le client fournit des informations exactes (nom, téléphone, adresse et indications de livraison). Après validation sur le site, l’équipe peut appeler ou écrire au client pour confirmer le produit, le montant, l’adresse et la disponibilité. Une commande non confirmée peut être mise en attente ou annulée après [NOMBRE] tentatives de contact. Un récapitulatif est communiqué par [CANAL].

4. Prix et paiement à la livraison

Les prix sont affichés en [DEVISE] et les taxes applicables sont précisées selon la réglementation locale. Le paiement s’effectue à la réception du produit, auprès du livreur, par [ESPÈCES / MOBILE MONEY / AUTRES MODES ACCEPTÉS]. Aucun paiement anticipé n’est requis sauf accord explicite annoncé avant validation. Le client vérifie le montant total communiqué lors de la confirmation.

5. Livraison

La livraison est gratuite dans les zones standard couvertes, définies dans la politique d’expédition. Des frais peuvent s’appliquer hors de ces zones, uniquement après information et acceptation du client avant expédition. Les délais annoncés sont estimatifs, sous réserve des obligations légales applicables.

6. Vérification à la réception

Le client est invité à contrôler, dans la mesure du possible et avec l’accord du livreur, la conformité apparente du colis et du produit avant son départ. Un défaut, dommage ou article incorrect doit être signalé immédiatement au livreur et au service client. Cette vérification ne limite pas les droits légaux pour les défauts non visibles à la livraison.

7. Satisfait ou remplacé

En cas de produit défectueux, endommagé ou non conforme, la boutique propose un remplacement selon la politique de remplacement. Le signalement immédiat facilite le traitement sur place, mais n’éteint pas les garanties et recours légaux applicables. Un remboursement ou une autre solution sera proposé lorsque la loi l’exige ou lorsque le remplacement est impossible.

8. Annulation, rétractation et retours

Avant expédition, une demande d’annulation peut être adressée à [CONTACT]. Après expédition ou réception, les retours, annulations et éventuels droits de rétractation suivent les dispositions légales applicables et la politique de remplacement. Les exclusions légales éventuelles doivent être précisées pour les produits concernés.

9. Service client

Le service client reçoit les demandes 24 h/24, 7 j/7 via [CANAL]. Disponibilité du canal ne signifie pas résolution immédiate : délai indicatif de première réponse [DÉLAI].

10. Responsabilité et litiges

La boutique s’engage à exécuter ses obligations conformément aux règles applicables. Aucune disposition ne limite les garanties ou responsabilités impératives. En cas de difficulté, le client contacte [CONTACT RÉCLAMATIONS] pour rechercher une solution amiable. Le droit applicable et les voies de recours sont ceux déterminés par les règles impératives pertinentes.

11. Mise à jour

Dernière mise à jour : [DATE]. Les conditions applicables à une commande sont celles communiquées au client lors de sa validation, sous réserve des règles légales impératives.

NOTE POUR LE COMMERÇANT

Modèle personnalisable — Remplacez tous les champs entre crochets avant publication. Vérifiez la conformité avec les lois applicables dans les pays où vous vendez. Les droits légaux des consommateurs prévalent sur toute clause contraire.