POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
MODÈLE PERSONNALISABLE • E-COMMERCE • PAIEMENT À LA LIVRAISON
1. Responsable du traitement
[RAISON SOCIALE / NOM DU VENDEUR], exploitant [NOM DE LA BOUTIQUE], est responsable des données collectées sur [URL]. Contact confidentialité : [EMAIL] ; adresse : [ADRESSE].
2. Données collectées
Selon l’usage du site, nous pouvons recueillir : nom, prénom, numéro de téléphone ou WhatsApp, adresse de livraison, informations de commande, échanges avec le service client, données techniques de navigation et préférences marketing. Nous ne demandons pas les données de paiement qui ne sont pas nécessaires à notre fonctionnement.
3. Finalités et bases légales
Nous utilisons les données pour enregistrer et confirmer les commandes, organiser la livraison et le paiement à la réception, gérer les remplacements et réclamations, prévenir les fraudes, respecter nos obligations légales et, lorsque permis, envoyer des communications commerciales. La base juridique appropriée (exécution du contrat, obligation légale, intérêt légitime ou consentement) doit être déterminée pour chaque traitement selon la loi applicable.
4. WhatsApp, téléphone et marketing
Les coordonnées sont utilisées pour les confirmations de commande et le suivi de livraison. Les messages promotionnels sont envoyés uniquement lorsque les règles applicables le permettent et, si nécessaire, avec consentement préalable. Le client peut se désabonner via [MÉTHODE DE DÉSINSCRIPTION].
5. Destinataires
Les données strictement nécessaires peuvent être transmises à nos prestataires d’hébergement, de gestion de boutique, de service client, de livraison, de paiement et d’analyse. Chaque prestataire doit être soumis à des engagements adaptés de confidentialité et de sécurité. Liste ou catégories détaillées : [PRESTATAIRES].
6. Durées de conservation
Les données de commande sont conservées pendant [DURÉE] selon les obligations comptables et légales ; les données de prospection pendant [DURÉE] ; les échanges de support pendant [DURÉE]. Au terme de ces périodes, elles sont supprimées ou anonymisées sauf obligation contraire.
7. Sécurité et transferts
Nous appliquons des mesures raisonnables de contrôle d’accès, protection des comptes et limitation des accès. Si des données sont hébergées ou accessibles depuis un autre pays, les garanties exigées par les règles applicables sont mises en place. Hébergement et lieux de transfert : [À PRÉCISER].
8. Droits des personnes
Selon la législation applicable, le client peut demander l’accès, la rectification, l’effacement, la limitation ou l’opposition au traitement, la portabilité lorsque prévue et le retrait du consentement. Pour exercer ces droits : [EMAIL]. Il peut également saisir l’autorité compétente lorsque ce recours existe.
9. Cookies et outils publicitaires
Le site peut utiliser des cookies nécessaires au fonctionnement et, si activés, des outils de mesure d’audience ou de publicité tels que [OUTILS UTILISÉS]. Les cookies non essentiels sont soumis aux exigences de consentement applicables. Un mécanisme de gestion des préférences est disponible à [LIEN OU DESCRIPTION].
10. Modifications et contact
Nous pouvons actualiser cette politique ; la version publiée indique sa date de mise à jour. Contact : [EMAIL]. Dernière mise à jour : [DATE].
NOTE POUR LE COMMERÇANT
Modèle personnalisable — Remplacez tous les champs entre crochets avant publication. Vérifiez la conformité avec les lois applicables dans les pays où vous vendez. Les droits légaux des consommateurs prévalent sur toute clause contraire.